Nitrosamines : Règlementation

Dans l’UE, des recommandations aux titulaires d’autorisations de mise sur le marché sur la manière d’éviter la présence de nitrosamine dans les médicaments à usage humain sont fournis par :

  1. La revue de l’EMA selon l’Article 5(3) du règlement (CE) n° 726/2004 Nitrosamine Impurities in Human Medicinal Products EMA/369136/2020
  2. Le plan de mise en œuvre European Medicines Regulatory Network Approach for the Implementation of the CHMP Opinion Pursuant to Article 5(3) of Regulation (EC) No 726/2004 for Nitrosamine Impurities in Human Medicines EMA/425645/2020 agreed by EMA
  3. Questions et réponses pour les titulaires d’autorisations de mise sur le marché concernant l’avis du CHMP sur la revue de l’EMA selon l’Article 5(3) du règlement (CE) n° 726/2004 Nitrosamine Impurities in Human Medicinal Products EMA/409815/2020 Rev.19 qui est mis à jour régulièrement

 

Le CHMP a demandé aux titulaires d’autorisations de mise sur le marché de revoir et d’évaluer leurs procédés de fabrication pour tous les médicaments contenant des substances actives d’origine chimique ou biologique afin d’éviter la présence de nitrosamines dans les médicaments à usage humain et de tester les produits à risque suivant une procédure en 3 étapes :

§  Étape 1 − Évaluation des risques

Effectuer une évaluation des risques pour identifier les substances actives et les produits finis susceptibles de former des N-nitrosamine ou d’être contaminés par des nitrosamines et rendre compte des résultats

§  Étape 2 − Confirmation

Effectuez des tests supplémentaires pour confirmer les produits identifiés comme présentant un risque de formation de N-nitrosamine ou de contamination et signalez la présence confirmée de nitrosamines

§  Étape 3 – Mise à jour des autorisations de mise sur le marché

Déclarer toute modification nécessaire du processus de fabrication résultant de cet examen, en demandant une modification de l’autorisation de mise sur le marché via les procédures réglementaires standard

 

L’EMA a demandé aux titulaires d’autorisation de mise sur le marché et aux fabricants de médicaments de considérer ces trois sources possibles de nitrosamines :

§  Synthèse de l’API : formation de nitrosamines au cours de la synthèse de l’API

§  Procédé de fabrication : formation de nitrosamines lors de la fabrication des médicaments ou pendant leur stockage

§  Contamination : formation de nitrosamines liée à la contamination issue de la dégradation de l'équipement, aux produits recyclés tels que les solvants, les réactifs, les catalyseurs et les intermédiaires de synthèse

Les laboratoires pharmaceutiques sont tenus de disposer de stratégies de contrôle appropriées pour prévenir ou limiter la présence de ces impuretés, et, le cas échéant, d'améliorer leurs procédés de fabrication.

 

Vous pouvez consulter la méthodologie Tox by Design pour les Evaluations de risques de nitrosamines, qui sont dûment validées et signées par un Expert Toxicologue Européen Agréé.

Dans le cas où vous réalisez cette demande pour la fabrication en scale-up GMP de composés innovants, sachez que Tox by Design est dûment accrédité Crédit Impôt Recherche CIR.

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